LOGICIEL WRQ REFLECTION® 
CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL

IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Le présent contrat de licence du logiciel WRQ (ci-après désigné comme « le Contrat ») constitue un accord légal entre vous (personne ou entité unique) et WRQ, Inc. (ci-après dénommée « WRQ ») pour les logiciels WRQ qui vous sont cédés sous licence, notamment le logiciel et ses guides d’installation ou d’utilisation associés (ci-après désignés comme « le Logiciel »). Sous réserve d’un contrat de licence séparé conclu avec WRQ, vous acceptez d’être lié par le présent Contrat (i) en cliquant sur le bouton « Accepter » ou « Oui » lorsque ledit Logiciel vous invite à accepter ou à refuser le présent Contrat ou (ii) en accédant audit Logiciel, en l’installant, en le copiant, en le téléchargeant ou en l’utilisant de quelque façon que ce soit. Si vous n’acceptez pas les conditions générales du présent Contrat, vous pouvez être intégralement remboursé en retournant ledit Logiciel et l’ensemble des supports associés, accompagnés d’un justificatif de paiement, au lieu où vous avez procédé à l’achat dudit Logiciel, dans les trente jours suivant ledit achat. 

LICENCE DU LOGICIEL

1 	OCTROI DE LICENCE. Sous réserve du paiement des redevances applicables, WRQ et ses fournisseurs vous concèdent une licence non exclusive et non transférable d’utilisation du Logiciel pour des objectifs commerciaux internes, conformément aux conditions du présent Contrat et aux droits d’utilisation du produit applicables, tel que décrit dans l’Annexe (ci-après désignés comme « Droits d’utilisation du produit »). Aux fins du présent Contrat, le Logiciel est « utilisé » lorsque ledit Logiciel ou tout composant dudit Logiciel est installé ou chargé dans la mémoire temporaire ou permanente d’un ordinateur ou est accédé de quelque façon que ce soit.

2 	AUTRES DROITS ET LIMITATIONS. Sauf disposition contraire et expresse du présent Contrat ou des Droits d’utilisation du produit applicables, les droits et limitations ci-après s’appliquent :

A	COPIES. Toute copie du Logiciel est interdite, sauf disposition contraire des Droits d’utilisation du produit applicables ou pour conserver un exemplaire unique à des fins de sauvegarde ou d’archivage. Vous devez joindre tous les avis de copyright ou de droits de propriété à chaque copie du Logiciel. 

B	LIMITATIONS RELATIVES A L’INGENIERIE INVERSE, A LA DECOMPILATION ET AU DESASSEMBLAGE. Toute ingénierie inverse, toute décompilation ou tout désassemblage du Logiciel ou toute autre tentative de déceler son code source est interdit(e), sauf si et seulement si une telle activité est autorisée par la législation en vigueur.

C	LOCATION. Toute location, location à bail, vente, cession en sous-licence ou tout prêt du Logiciel est interdit(e). Toute utilisation du Logiciel pour fournir des services d’hébergement commercial est interdite.

D	SEPARATION DES COMPOSANTS. Si vous avez acquis le Logiciel sous la forme d’un ensemble de produits, vous n’êtes pas autorisé à installer ou à utiliser les produits séparés constituant cet ensemble sur plus d’un ordinateur par licence. 

E	VERSIONS EN LANGUES ETRANGERES. Si le support qui vous a été fourni contient plus d’une version en langue étrangère du même Logiciel, vous êtes autorisé à utiliser l’une des versions dudit Logiciel, sous réserve que le nombre total d’exemplaires ne dépasse pas le nombre de licences qui vous ont été concédées. 

F	REMARQUE RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE DE JAVA. Si le Logiciel que vous avez acquis contient des programmes codés en langage Java, vous reconnaissez que ledit Logiciel n’est ni conçu, ni cédé sous licence pour être utilisé dans les équipements de contrôle en ligne de milieux dangereux tels que les installations nucléaires, la navigation ou le contrôle aérien ou les appareils médicaux de maintien en vie. Vous garantissez que vous n’utiliserez pas ledit Logiciel à de telles fins. 

G	TRANSFERT. Vous n’êtes pas autorisé à transférer votre licence du Logiciel, pas plus que vos droits ou engagements décrits par les présentes à quelque personne ou entité que ce soit, sans l’accord écrit préalable de WRQ.
 
H	CORRECTIONS ET MISES A NIVEAU.  

(i) 	Une Correction consiste en un ensemble de lignes de code supplémentaires qui corrigent un ou plusieurs problèmes précis du Logiciel ; elle fait partie intégrante dudit Logiciel et demeure soumise aux conditions générales du présent Contrat, sauf si elle est fournie avec ses propres conditions. Vous pouvez utiliser une Correction uniquement si WRQ vous y autorise et uniquement pour les exemplaires sous licence du Logiciel pour lesquels l’autorisation a été accordée.

(ii)	La licence du Logiciel vous est concédée pour la version du produit que vous avez acquise conjointement à la licence. Une mise à niveau est une version ultérieure du Logiciel, généralement représentée par une modification du numéro de la version (par exemple, modification de x.x en x.y ou y.y). Afin de pouvoir utiliser une version plus récente, vous devez acheter une mise à niveau pour toutes vos licences du produit ou vous pouvez avoir droit à la mise à jour dans le cadre d’un plan de maintenance WRQ pour toutes vos licences du produit. Si vous installez une Mise à niveau, détruisez le produit ou la version qu’elle remplace. Vous êtes autorisé à utiliser la Mise à niveau uniquement dans le respect du Contrat de licence du Logiciel et des Droits d’utilisation du produit qui accompagnent ladite Mise à niveau.

I	LOGICIEL GRATUIT ET D’EVALUATION RESTREINTE DANS LE TEMPS. Dans le cas où le Logiciel vous est fourni sous la forme d’une version « Gratuite », votre utilisation dudit Logiciel est limitée à des fins de démonstration, de test ou d’évaluation uniquement, nonobstant toute autre disposition du présent Contrat. Si vous avez acquis une Version d’évaluation du Logiciel restreinte dans le temps, vous êtes autorisé à installer et à utiliser un exemplaire unique dudit Logiciel pour la durée de la période d’évaluation, uniquement à des fins d’évaluation et de test et à l’exclusion de fins de production, nonobstant toute autre disposition du présent Contrat. La « Période d’évaluation » s’étend du premier jour d’utilisation de votre Logiciel (i) jusqu’à la date à laquelle la Version d’évaluation restreinte dans le temps cesse automatiquement de fonctionner ou (ii) jusqu’au soixantième jour suivant votre première utilisation, la date intervenant la première l’emportant. A la fin de la Période d’évaluation, vos droits d’utilisation de ladite Version d’évaluation restreinte dans le temps du Logiciel expirent automatiquement. Vous n’êtes pas autorisé à prolonger cette durée d’utilisation du Logiciel de quelque façon que ce soit. Si vous souhaitez évaluer plusieurs Logiciels fournis sur le support, la période d’évaluation peut varier d’un produit à l’autre.

J  	TESTS DE PERFORMANCES. Vous n’êtes pas autorisé à dévoiler les résultats de tests de performances relatifs à votre utilisation du Logiciel sans accord écrit préalable de WRQ. 

K	RESERVATION DE DROITS. Le Logiciel demeure la propriété de WRQ ou d’un fournisseur de WRQ, il est protégé par un copyright, concédé sous licence et ne peut être vendu. WRQ se réserve tous les droits non expressément concédés par le présent Contrat. 

3 	RESILIATION. En cas d’infraction de votre part à quelque condition que ce soit du présent Contrat, WRQ se réserve le droit de résilier le présent Contrat sans renoncer à aucun de ses droits ni recours. En cas de résiliation du présent Contrat par WRQ, vous devez détruire tous les exemplaires du Logiciel et, sur demande de WRQ, certifier ladite destruction. 

4 	VERIFICATION. WRQ est en droit de vérifier que vous vous conformez au présent Contrat. 
Vous acceptez de :

A	mettre en place des procédures internes afin d’interdire toute copie, distribution ou utilisation non autorisée du Logiciel ; 

B	conserver un dossier décrivant les Logiciels installés, copiés ou utilisés et, sur demande de WRQ, fournir une certification écrite du nombre d’exemplaires (de produits et de leur versions) installés 
ou de votre utilisation maximale en cas de licences d’accès simultanés et, 

C	permettre à un représentant de WRQ ou à un auditeur indépendant d’inspecter et d’auditer vos ordinateurs et le dossier susmentionné, durant vos heures d’activité normales, afin de vérifier leur conformité au présent Contrat. Vous vous engagez à coopérer totalement avec un tel audit et à fournir toute assistance nécessaire, ainsi que tout accès à vos dossiers et à vos ordinateurs. Dans le cas où un audit révèle que vous installez ou utilisez (ou avez à quelque moment que ce soit installé ou utilisé) le Logiciel sans licence, vous vous engagez, dans les meilleurs délais, à acquérir un nombre suffisant de licences pour atteindre le nombre requis. Si un nombre de licences manquantes égal ou supérieur à 5 % du nombre requis est constaté, vous vous engagez à rembourser à WRQ les frais d’audit et à acquérir les licences supplémentaires nécessaires sous 30 jours, sans pouvoir bénéficier d’aucune remise éventuellement applicable. 

5 	EXPORTATION. Il est de votre responsabilité de vous conformer à l’ensemble des lois et réglementations en vigueur, étrangères et nationales. Vous reconnaissez que le Logiciel a été classifié comme logiciel « mass market encryption » (cryptage grand public) qui peut être exporté ou réexporté uniquement en conformité avec les Export Administration Regulations (Réglementation de l’administration des exportations) du gouvernement des Etats-Unis. Sans autorisation du gouvernement des Etats-Unis, vous n’êtes pas autorisé à exporter ou réexporter ledit Logiciel vers un pays interdit (notamment Cuba, l’Iran, la Libye, la Corée du Nord, le Soudan et la Syrie) ou au bénéfice d’une personne, d’une entité ou d’un utilisateur final non autorisé par les services américains de contrôle des exportations. Pour obtenir davantage d’informations, consultez le site Web : www.bis.doc.gov/encryption.

6 	DROITS DE LICENCE DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS. En acceptant la livraison ou l’utilisation du Logiciel, le Gouvernement des Etats-Unis accepte par les présentes que, nonobstant toute disposition contraire, et dans la mesure où les lois fédérales le permettent : (a) l’achat dudit Logiciel est régi par la réglementation FAR partie 12 ; (b) ledit Logiciel est un « commercial computer software » (logiciel commercial) régi par les réglementations d’acquisition en vigueur ; (c) toute modification apportée par WRQ audit Logiciel est soit une modification mineure, soit d’un type généralement disponible sur le marché et, (d) le Gouvernement des Etats-Unis est lié par les conditions commerciales du présent Contrat et aucune autre condition de licence ne sera ajoutée au présent Contrat, sauf en cas de consentement mutuel écrit.
 
7 	LOI APPLICABLE ET HONORAIRES D’AVOCATS. Le présent Contrat est régi par les lois de l’Etat de Washington, Etats-Unis, à l’exclusion de leurs règles sur le conflit de lois et à l’exclusion de la convention des Nations-Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Si vous avez acquis le Logiciel dans un pays hors des Etats-Unis, la législation dudit pays s’applique. Au terme de tout procès ou de toute action engagé(e) pour faire respecter un droit ou un recours aux termes du présent Contrat, ou pour interpréter toute disposition du présent Contrat, la partie gagnante pourra bénéficier du recouvrement de ses frais, y compris, dans des limites raisonnables, de ses honoraires d’avocats et de conseil. 

8 	DROITS DU FOURNISSEUR. Dans la mesure nécessaire à la protection de leurs intérêts respectifs, les tiers fournisseurs de code logiciel inclus dans le Logiciel et couvert par le présent Contrat bénéficient du statut de partie tierce.

9 	UTILISATION DE VOTRE NOM. Vous acceptez d’être reconnu en tant que client de WRQ et que WRQ puisse faire référence à votre nom, votre nom commercial ou votre marque commerciale et décrire brièvement vos activités dans ses supports de marketing ou d’informations destinées à ses clients. Vous accordez à WRQ la possibilité d’utiliser votre nom et vos noms commerciaux ou vos marques commerciales uniquement dans le cadre de ces droits.

10 	INTEGRALITE DU CONTRAT. Le présent Contrat constitue l’intégralité du contrat entre vous et WRQ relatif au Logiciel et il remplace tout autre accord ou toute déclaration, écrit(e) ou oral(e). Les conditions du présent Contrat ne peuvent être modifiées par aucune condition imprimée utilisée par les parties lors de l’exécution du présent Contrat et peuvent être modifiées uniquement par consentement exprès et écrit des deux parties. Le non-respect par WRQ de quelque disposition que ce soit du présent Contrat ne constitue pas une renonciation au respect futur de ladite disposition ou de toute autre disposition. Dans le cas où l’une des parties du présent Contrat serait considérée comme impossible à respecter dans les termes où elle est rédigée, elle devra être respectée dans les limites maximales permises par la législation en vigueur et restera sans effet sur l’application ou non de toute autre partie du présent Contrat. L’original du présent Contrat est rédigé en anglais. En cas de traduction dans une autre langue, la version en anglais prévaut.

Vous pouvez poser toute question relative au présent Contrat ou contacter WRQ pour quelque raison que ce soit en vous adressant à votre revendeur WRQ ou, par écrit, à l’adresse suivante : 
WRQ, Inc., 1500 Dexter Avenue North, Seattle, WA 98109 Etats-Unis. 

LA GARANTIE LIMITEE DU LOGICIEL CI-APRES EST INCORPOREE DANS LE PRESENT CONTRAT PAR REFERENCE. 

GARANTIE LIMITEE

CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS APPLIQUEES AUX GARANTIES OU ENCORE LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS RELATIVES AUX DOMMAGES ; IL EST DONC POSSIBLE QUE LES LIMITATIONS CI-APRES NE S’APPLIQUENT PAS A VOTRE CAS.

GARANTIE LIMITEE. Pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de réception du Logiciel, WRQ garantit que (a) le Logiciel non modifié fonctionnera quasiment conformément aux supports écrits associés, s’il est utilisé conformément aux instructions et (b) le support WRQ sera exempt de défauts. Toute garantie implicite est limitée à une période de 90 jours. La présente garantie limitée est nulle si le non-fonctionnement du Logiciel résulte d’une modification, d’un accident, d’un abus ou d’une mauvaise utilisation. La présente garantie limitée ne s’applique pas aux Versions d’évaluations du Logiciel restreintes dans le temps, qui sont fournies « en l’état » et sans garantie de quelque nature que ce soit. 

RECOURS EXCLUSIF. La responsabilité de WRQ et de ses fournisseurs ainsi que votre recours exclusif aux termes de la garantie limitée se bornent, au gré de WRQ, à la réparation, au remplacement ou au remboursement du prix d’achat du Logiciel non conforme. Vous devez retourner l’ensemble du Logiciel non conforme à WRQ, accompagné d’un justificatif de paiement, pour avoir droit à ce recours. Tout Logiciel de remplacement sera garanti pour le reste de la période de garantie originale ou pour trente (30) jours, la date la plus tardive l’emportant. En dehors des Etats-Unis, ces recours sont possibles, et tout service d’assistance aux produits proposés par WRQ est disponible, uniquement sur présentation d’un justificatif de paiement en provenance d’une source internationale autorisée. 

ABSENCE D’AUTRES GARANTIES. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION, WRQ ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE AUTRE GARANTIE, ORALE OU ECRITE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-INFRACTION, QUANT AU LOGICIEL ET A LA PROPOSITION OU NON-PROPOSITION D’ASSISTANCE TECHNIQUE.  

LIMITATIONS DE RESPONSABILITE. WRQ ET SES FOURNISSEURS NE POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES D’AUCUN DOMMAGE PARTICULIER, ACCESSOIRE, INDIRECT OU ACCIDENTEL (NOTAMMENT LES DOMMAGES DE BLESSURES CORPORELLES, DE PERTE DE BENEFICES COMMERCIAUX, D’INTERRUPTION D’ACTIVITE, DE PERTE D’INFORMATIONS COMMERCIALES OU CONFIDENTIELLES, D’ATTEINTE A LA VIE PRIVEE OU DE TOUTE AUTRE PERTE FINANCIERE) RESULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITE A UTILISER LE LOGICIEL OU DE LA PROPOSITION OU NON-PROPOSITION D’ASSISTANCE TECHNIQUE, MEME DANS LE CAS OU WRQ OU SES FOURNISSEURS ONT ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITE TOTALE DE WRQ ET DE SES FOURNISSEURS QUANT AUX TERMES DU PRESENT CONTRAT ET DE LA GARANTIE LIMITEE SERA LIMITEE AU MONTANT EFFECTIVEMENT PAYE PAR VOUS POUR LE LOGICIEL OU L’ASSISTANCE TECHNIQUE AYANT CAUSE LE DOMMAGE. 

ANNEXE SUR LES DROITS D’UTILISATION DU PRODUIT

Voir ci-après pour les Droits d’utilisation du produit, pour des Logiciels WRQ particuliers. Tout produit tiers fourni avec le Logiciel et associé à un contrat de licence séparé vous est cédé sous licence aux termes dudit contrat de licence séparé.

LOGICIEL WRQ REFLECTION POUR L’EMULATION POUR WINDOWS, SERVEUR 
PC-X ET NFS :

•	LICENCE POSTE DE TRAVAIL : Vous devez acquérir et réserver une licence poste de travail pour chaque ordinateur individuel sur lequel le Logiciel est « utilisé ». Ledit Logiciel est « utilisé » s’il est installé ou chargé ou si un composant quelconque dudit Logiciel est installé ou chargé dans la mémoire temporaire ou permanente d’un ordinateur ou accédé de quelque manière que ce soit. L’utilisateur principal de l’ordinateur sur lequel ledit Logiciel est utilisé est autorisé à effectuer une copie afin de  s’en servir sur un ordinateur personnel ou portable dans le cadre de vos activités commerciales.

•	LICENCE D’ACCES SIMULTANES : Vous devez acquérir des licences d’accès simultanés pour le nombre maximal d’utilisateurs qui vont utiliser le Logiciel ou y accéder en même temps. Vous devez (i) utiliser ledit Logiciel uniquement dans un environnement Windows Terminal Services configuré de façon appropriée (parfois appelé « Windows Multi-Utilisateurs », « WTS » ou « Serveur Citrix Metaframe ») ; (ii) surveiller, contrôler et, sur demande de WRQ, établir un rapport sur votre utilisation simultanée dudit Logiciel, par produit et par version, et (iii) posséder un certificat WRQ valide pour vos licences d’accès simultanés. 

LOGICIEL WRQ REFLECTION FOR THE WEB :

Reflection for the Web est composé (a) d’un logiciel, comprenant notamment : (i) des outils administratifs pour le déploiement, la sécurité et le comptage (« Reflection Administrator ») et (ii) certains fichiers CAB et JAR, dont les fichiers ou les composants sont téléchargés vers un ordinateur personnel donné (de façon complète ou partielle et appelés « Composant d’émulation de terminal ») et (b) de sa documentation associée. 

•	LICENCE D’ACCES SIMULTANES : Vous devez (i) acquérir des licences d’accès simultanés pour le nombre maximum d’utilisateurs qui vont utiliser le Composant d’émulation de terminal ou y accéder en même temps ; (ii) configurer et utiliser l’Outil de comptage pour l’utilisation du Logiciel (ou tout autre outil fournissant des données équivalentes) afin de surveiller, contrôler et, sur demande de WRQ, établir un rapport sur votre utilisation simultanée du Logiciel, par produit et par version, et (iii) obtenir un certificat WRQ établissant votre possession de licences d’accès simultanés. 

•	LICENCE UTILISATEUR : Afin de permettre aux utilisateurs finals d’utiliser le Logiciel, vous devez acquérir une licence utilisateur pour chacun desdits utilisateurs finals qui télécharge le Composant d’émulation de terminal. Un utilisateur final en possession de ladite licence est autorisé à charger ledit Composant d’émulation de terminal dans la mémoire cache de son ordinateur personnel aux seules fins de consultation et d’utilisation des pages Web de Reflection. 

•	UTILISATION DE REFLECTION ADMINISTRATOR :  Dans le cas où vous acquérez une licence d’accès simultanés ou une licence utilisateur pour le Logiciel, vous pouvez autoriser un nombre raisonnable d’utilisateurs (ci-après dénommés « les Administrateurs ») à utiliser Reflection Administrator, aux seules fins d’assister vos utilisateurs finals en possession de ladite licence dans leur maniement dudit Logiciel. Vous devez acquérir une licence de serveur Reflection Administrator séparée si vous souhaitez utiliser Reflection Administrator avec d’autres produits que Reflection for the Web.

LOGICIEL WRQ REFLECTION ADMINISTRATOR-AUTONOME :

•	LICENCE SERVEUR : Vous devez acquérir et réserver une licence serveur pour chaque exemplaire du Logiciel (y compris ses composants de gestion, de comptage et de sécurité) installé sur un serveur physique unique. Au lieu d’installer tous les composants dudit Logiciel sur un serveur unique, vous êtes autorisé à installer le composant de sécurité sur un serveur physique et les composants de gestion et de comptage sur un serveur physique différent. 

LOGICIEL WRQ REFLECTION FOR SECURE IT :

•	LICENCE DU PRODUIT « CLIENT REFLECTION FOR SECURE IT » - POUR WINDOWS OU UNIX : Vous devez acquérir et réserver une licence client pour chaque ordinateur sur lequel le Logiciel est « utilisé ». Le Logiciel est « utilisé » lorsque ledit Logiciel ou tout composant dudit Logiciel est installé ou chargé dans la mémoire temporaire ou permanente d’un ordinateur ou est accédé de quelque façon que ce soit. L’utilisateur principal de l’ordinateur sur lequel ledit Logiciel est utilisé est autorisé à effectuer une copie afin de s’en servir sur un ordinateur personnel ou portable dans le cadre de vos activités commerciales. 

•	LICENCE DU PRODUIT « REFLECTION FOR SECURE IT SERVER » - POUR WINDOWS OU UNIX : Vous devez acquérir et réserver une licence serveur (ci-après désignée comme « Licence serveur ») pour chaque exemplaire du Logiciel installé sur un serveur devant être utilisé comme instance unique d’un système d’exploitation. Dans le cas où vous utilisez ledit Logiciel avec une autre instance du même système d’exploitation ou d’un système d’exploitation différent, vous devez acquérir une Licence serveur supplémentaire pour chaque système d’exploitation supplémentaire. 

•	DROITS SUPPLEMENTAIRES LIMITES : Dans le cas où vous acquérez une Licence serveur pour le produit « Reflection for Secure IT Server » pour UNIX, vous êtes également autorisé à : 

(i) 	installer et utiliser un exemplaire du logiciel de WRQ associé, « Client Reflection for Secure IT », sur le même serveur, aux seules fins d’administrer le logiciel serveur et 

(ii) 	uniquement après notification écrite préalable à WRQ, utiliser le code source de la version UNIX du logiciel Serveur ou Client aux seules fins de compilation du code source en fichiers binaires pour les utiliser sur les plateformes de votre environnement informatique qui ne sont pas prises en charge par le Logiciel. Vous êtes uniquement autorisé à utiliser les fichiers binaires résultant du processus de compilation à des fins internes. Il ne vous est concédé aucune licence d’utilisation du code source. Avant de compiler le code source comme autorisé par le présent paragraphe, vous devez informer WRQ par écrit des plateformes sur lesquelles vous utiliserez les fichiers binaires compilés. WRQ et/ou ses fournisseurs conservent tous les droits sur le Logiciel et sur tout dérivé que vous avez créé. Envoyez une notification écrite par courrier électronique à l’adresse support@wrq.com.